Aller au contenu principal
Formulaire de recherche
Rechercher
05 : 28
Nous contacter
FAQ
Sacenc
Qui sommes-nous ?
D'hier à aujourd'hui
Organisation
Champ d'action
Que faisons-nous ?
Collecter
Répartir
Informer
Soutenir la création
Créateurs et éditeurs
Rejoignez-nous
Pourquoi adhérer à la SACENC ?
Les conditions d’admission
Procédure administrative
Droit d'auteurs
Qu'est-ce que le droit d'auteur ?
Applicabilité en Nouvelle-Calédonie
Sociétaires
Les Assemblées Générales
Droits / Obligations des sociétaires
Les répartitions
Utilisateurs de musique
Vous diffusez
Démarches
Formulaires et FAQ
Sanctions
Vous organisez
Démarches
Formulaires et FAQ
Sanctions
Soutien à la création
Copie privée – Déclarez en ligne
Kapa Kapa
photo:
