Aller au contenu principal
17 : 54
Newsletter
Nous contacter
FAQ
Entrez votre adresse email et cliquez sur envoyer pour vous inscrire à la newsletter de la SACENC
Créateurs
Rejoignez-nous
Pourquoi adhérer à la SACENC ?
Les conditions d’admission
Procédure administrative
Droit d'auteurs
Qu'est-ce que le droit d'auteur ?
Durée de la protection
Sanctions
Applicabilité en Nouvelle-Calédonie
Sociétaires
Statuts et Règlement Général
Les Assemblées Générales
Droits / Obligations des sociétaires
Les répartitions
Produire un disque, un DVD, un CD-ROM…
Diffuseurs
Vous voulez produire
Principe
Démarches
Tarifs et formulaires
Vous voulez diffuser
Principe
Démarches
Tarifs et formulaires
Vous voulez organiser
Principe
Démarches
Tarifs et formulaires
Internet/multimedia
Principe
Démarches
Tarifs et formulaires
Sacenc
Qui sommes-nous ?
D'hier à aujourd'hui
Organisation
Champ d'action
Que faisons-nous ?
Percevoir
Répartir
Informer
Soutenir la création
Chiffres clés
Quelques chiffres
Formulaire de recherche
Rechercher
mai 2014
Assemblée générale du 12 décembre 2014
05 mai 2014
Avis aux sociétaires : Chers(es) Sociétaires,
Lire la suite
Remboursements fiscaux 2013 / 2014
05 mai 2014
Nous rappelons à tous les sociétaires ayant perçu en 2013 et en 2014 des droi
Lire la suite
Flèches de la Musique 2014 - Prix Export
05 mai 2014
Lire la suite
FERMETURE ANNUELLE
05 mai 2014
Chers Sociétaires, chers Abonnés,
Lire la suite
